Nous nous ne faisons pas allusion à une quelconque défaite du FC BARCELONE, le fameux Barça, sur un terrain de football mais bien à une décision de l’Office de l’Harmonisation dans le Marché Intérieur (OHMI) qui a rejeté le recours présenté par le Club  qui réclamait pouvoir déposer à titre de marque la forme de l’écusson de l’équipe.

Il ne fait aucun doute que les produits commercialisés par les clubs sportifs représentent une source considérable de revenus, notamment compte tenu des prix pratiqués. Or, ce ne sont ni la qualité des tee-shirts, ni le luxe des boutiques des clubs qui peuvent justifier l’écart des prix que l’on rencontre entre les produits officiels et ceux qui sont proposés à la vente dans les marchés, bazars et autres boutiques des villes du monde entier. La différence s’explique en réalité par le fait que ces produits sont protégés par le droit des marques et que seuls les titulaires d’un tel droit peuvent valablement utiliser le signe distinctif du club pour des vêtements, chaussures ou tout autre objet sur lequel peut être apposé le fameux symbole aux couleurs de Barcelone.

L’écusson du FC BARCELONE a été choisi lors d’un concours organisé par le club en 1910 et n’a depuis subi presque aucune modification, demeurant encore aujourd’hui une image mondialement connue à laquelle s’identifient des milliers de supporters. La forme actuelle de l’écusson a été modifiée pour la dernière fois en 2002, modification qui a contribué à faciliter sa reproduction dans de multiples formats.

A l’occasion d’une campagne de marketing qui s’annonçait particulièrement rentable, le club a tenté en 2013 d’enregistrer la forme de l’écusson comme marque communautaire, ce qui lui fut refusé l’année dernière par l’OHMI au motif que le caractère distinctif de la forme en question n’était pas démontré.

Cette décision a été confirmée par une décision du Tribunal de l’Union européenne du 10 décembre 2015. Le Tribunal a estimé que le tracé de l’écusson ne présente aucune caractéristique particulière susceptible d’attirer l’attention du consommateur et qu’il ne présente aucun caractère distinctif, critère pourtant nécessaire afin qu’une marque puisse distinguer ses services ou produits de ceux d’un concurrent. Pour le Tribunal, « les écussons sont communément utilisés par les entreprises à des fins purement décoratives sans remplir la fonction (ici, fonction distinctive) de marque enregistrée ».

Bien qu’il soit encore possible d’exercer un recours devant la Cour de Justice de l’Union européenne, celui-ci apparaît pourtant peu probable en raison des critères restrictifs des voies de recours. Ainsi, tout laisse à penser que cette fois-ci, le club ne pourra pas gagner ce match.

Claudia Ambros Biern

Avocate collaboratrice M&B